Françoise Depaillet


De: Françoise DEPAILLET
(MONTEIL)
Objet:
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de proximité de Thiers
Groupe:
Tribunal de proximité de Thiers
date_debut="2020-06-08"
tribunal
tribunal_proximite="Thiers"
JUSB2015981A(source BOMJ)
cessation de fonction
16 Juin 202016/06/2020
De: DEPAILLET Françoise, épouse MONTEIL
adjointe administrative principale de première classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Thiers
Groupe:
Tribunal d'instance de Thiers
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Thiers"
JUSB1117318A(source BOMJ)
nomination
20 Juin 201120/06/2011
De: DEPAILLET Françoise épouse MONTEIL
adjointe administrative principale de première classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Thiers
Remplace:Mme MAUBERT Christiane
Groupe:
Tribunal d'instance de Thiers
date_debut="2011-02-01"
tribunal
tribunal_instance="Thiers"
suppleant
JUSB1103670A(source BOMJ)
nomination
26 Janvier 201126/01/2011
De: Depaillet (Françoise), épouse Monteil
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance d'Ambert
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Ambert"
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.